Politique de remboursement

Politique de retour et de remboursement

Chez BORNÉ, chaque produit personnalisé est réalisé à partir des informations choisies et validées par le Client lors de sa commande.

Produits personnalisés

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Les BORNÉ personnalisés avec une ville, un village, un lieu, un nom ou tout autre texte choisi par le Client ne peuvent donc pas être retournés ou remboursés en raison d’un changement d’avis.

Le Client est invité à vérifier attentivement la personnalisation saisie avant de valider sa commande, notamment l’orthographe, les accents, traits d’union et espaces. La personnalisation est réalisée à partir du texte communiqué lors de la commande.

Pour assurer un rendu harmonieux et lisible, la taille des caractères, leur espacement et leur disposition peuvent être légèrement adaptés selon la longueur du texte et le format du produit. Ces adaptations graphiques ne modifiant pas le texte demandé ne constituent pas un défaut du produit.

Une demande de modification peut être adressée à BORNÉ après la commande. Elle ne pourra toutefois être garantie que si la personnalisation ou la préparation du produit n’a pas encore commencé.

Produits non personnalisés

Lorsqu’un produit non personnalisé est proposé à la vente, le Client consommateur dispose du droit de rétractation prévu par la réglementation applicable, soit quatorze jours à compter de la réception du bien.

Les frais directs de retour restent à la charge du Client sauf prise en charge expressément proposée par BORNÉ ou lorsqu’il s’agit d’un retour dû à un défaut de conformité.

Produit endommagé, défectueux ou non conforme

L’exclusion du droit de rétractation applicable aux produits personnalisés ne limite en aucun cas les droits du Client au titre des garanties légales.

En cas de produit reçu endommagé, présentant une anomalie ou ne correspondant pas à la personnalisation commandée, le Client est invité à contacter BORNÉ dès que possible en indiquant son numéro de commande et en joignant, lorsque cela est utile, des photographies du produit et de son emballage.

Cette demande sera étudiée afin de déterminer la solution appropriée conformément aux garanties légales applicables : réparation, remplacement, réduction du prix ou remboursement lorsque les conditions légales sont réunies.

Le fait de demander des photographies a uniquement pour objet de faciliter et accélérer le traitement du dossier et ne prive pas le Client de ses droits légaux.

Erreur de personnalisation provenant du Client

Une différence correspondant exactement à une erreur présente dans le texte saisi et validé par le Client ne constitue pas un défaut de conformité imputable à BORNÉ.

BORNÉ fera néanmoins son possible pour proposer une solution commerciale lorsque cela est raisonnablement possible.

Remboursements

Lorsqu’un remboursement est dû, il est réalisé sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le Client et sous réserve des dispositions légales applicables.

Pour les produits bénéficiant légalement du droit de rétractation, les modalités et délais légaux de remboursement s’appliquent.